… articles en papier ou en carton pour la correspondance, à l'exception toutefois du papier à lettres en feuilles séparées ou en blocs et sous réserve des exclusions rappelées plus loin. Ces articles peuvent …
… et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils … Ce procédé permet de conserver les cuirs et peaux. Sont exclus de cette position : a) Les peaux comestibles non …
… récipients hermétiquement fermés). Le beurre doit provenir exclusivement du lait et posséder une teneur en matières grasses laitières de 80 % ou plus mais n'excédant pas 95 % en poids, une teneur maximale en … des produits relevant de la présente position). Sont exclues de la présente position les pâtes à tartiner …
… position englobe, sous réserve qu'ils ne soient pas exclus par les Notes de la Section ou du présent Chapitre, … selfs, résistances, etc.) assurant leur fonction exclusivement par un moyen purement électrique. Sont …
… de commutation du n° 85.17. 8537.10 ‑ Pour une tension n'excédant pas 1.000 V 8537.20 ‑ Pour une tension excédant 1.000 V Ils consistent en l'assemblage d'un certain …
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