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Section XI > Chapitre 54 > Position 5404

Explanatory notes

… obtenus par passage à la filière. Ces monofilaments ne sont toutefois classés ici que si leur titre est de 67 décitex ou … apparente) de ces articles est inégale, le classement est effectué sur la base de la largeur moyenne.        Sont …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Explanatory notes

… ne constituent pas des composés de constitution chimique définie présentés isolément relevant des Chapitres 28 ou 29 … le derme des peaux écharnées. Ces préparations ont pour effet d'assouplir les peaux et les rendre ainsi plus aptes à …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… ou en autre silice fondus 7002.32 - - En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas  5 x 10 -6 … en barres, baguettes ou tub es (cette variété de verre est définie dans la Note explicative du n° 70.01). La présente …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Explanatory notes

… paillettes Cette position couvre les poudres de cuivre, définies dans la Note 8 b) de la Section XV et les paillettes de cuivre, à l'exception toutefois du cuivre de cément (précipité de cuivre) qui …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Explanatory notes

… ‑ Sur support La présente position couvre les produits définis à la Note 9 d ) de la Section XV , d'une épaisseur … 4)    Lavage ou nettoyage chimique, cela étant normalement effectué afin d'éliminer les résidus huileux présents …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… véhicules pour voies ferrées ou similaires, sous réserve , toutefois qu'elles satisfassent aux deux conditions … lorsque l'ouvraison qu'ils ont subie n'a pas encore eu pour effet de les transformer manifestement en parties …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… communs 7217.90 - Autres Les fils de fer ou d'acier sont définis à la Note 1 o) du présent Chapitre. Les fils sont , pour la plupart, obtenus par tréfilage à travers des filières, à partir du fil machine du …

Section I > Chapitre 5 > Position 0507

Explanatory notes

… des parties superflues, l'ébarbage, le débitage ou la refente, le découpage autre qu'en forme, le rabotage … Nomenclature, la substance osseuse fournie par : 1)   Les défenses d’éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval ou …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… pour le combat, armés de diverses armes offensives et défensives, comportant des dispositifs de protection contre … côte et destinés à porter secours aux navires en détresse. Toutefois, les bateaux de sauvetage à rames relèvent du …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602

Explanatory notes

… sont souvent additionnés de flegmatisants qui ont pour effet de diminuer leur sensibilité aux chocs et aux …

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