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Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les … seuls les composés du carbone énumérés ci-après sont à classer dans le présent Chapitre :        a)   les oxydes de … dopés en vue de leur utilisation en électronique restent classés dans le présent Chapitre, à la condition qu'ils …

Legal note

… un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les … seuls les composés du carbone énumérés ci-après sont à classer dans le présent Chapitre :        a)   les oxydes de … dopés en vue de leur utilisation en électronique restent classés dans le présent Chapitre, à la condition qu'ils …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons … articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple); … Chapitre 25 qui ont subi une main-d'oeuvre de nature à les exclure de celui-ci par application de la Note 1 dudit …

Legal note

… 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons … de bitume ou d'asphalte, par exemple);        d)    les articles du Chapitre 71;        e)    les outils et parties … articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple); …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… des produits des Chapitres 28 ou 29, aux fins du classement des matériaux de référence certifiés, le n° 38.22 … par la Note 4 k) du Chapitre 30;          d)  les déchets cliniques définis à la Note 6 a) ci-dessous. 5.- Aux fins du … du mercure; des composés du tributylétain; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis( p- …

Legal note

… des produits des Chapitres 28 ou 29, aux fins du classement des matériaux de référence certifiés, le n° 38.22 … par la Note 4 k) du Chapitre 30;          d)  les déchets cliniques définis à la Note 6 a) ci-dessous. 5.- Aux fins du … du mercure; des composés du tributylétain; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis( p- …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou … des artistes. 5.‑  A)    Sous réserve des Notes 1 à 4, les articles susceptibles de relever à la fois du présent … et d’autres Chapitres de la Nomenclature doivent être classés au présent Chapitre.       B)    Les articles …

Legal note

… ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou … des artistes. 5.‑  A)    Sous réserve des Notes 1 à 4, les articles susceptibles de relever à la fois du présent … et d’autres Chapitres de la Nomenclature doivent être classés au présent Chapitre.        B)    Les articles …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non … de la nature de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans ce dernier Chapitre;          c)     les gants, … ou factices et du cuir (n° 42.03);          d)     les articles du Chapitre 64;          e)     les coiffures et …

Legal note

… brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non … de la nature de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans ce dernier Chapitre;          c)     les gants, … ou factices et du cuir (n° 42.03);          d)     les articles du Chapitre 64;          e)     les coiffures et …

Section VI

Explanatory notes

… du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position … à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, … vertu des dispositions du paragraphe A) de la Note 1, sont classés au n ° 28.44, même s'ils sont susceptibles de …

Legal note

… du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature.      B)  Sous réserve des dispositions du … à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… véhicules, en vannerie (Chapitre 87);          e)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple). 3.‑   Au sens du n ° 46.01, on considère comme matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, parallélisés les …

Legal note

… véhicules, en vannerie (Chapitre 87);          e)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple). 3.‑   Au sens du n ° 46.01, on considère comme matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, parallélisés les …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du n° 29.37) qui participent … dans le n° 30.06 que les produits suivants qui devront être classés dans cette position et non dans une autre position … mêmes usages;        e)   placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à être …

Legal note

… produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du n° 29.37) qui participent … dans le n° 30.06 que les produits suivants qui devront être classés dans cette position et non dans une autre position … mêmes usages;        e)   placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à être …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis … ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc … contiennent des substances mentionnées ci‑après demeurent classés dans les n°s 40.01 ou 40.02, suivant le cas, pour …

Legal note

… contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis … ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc … contiennent des substances mentionnées ci‑après demeurent classés dans les n°s 40.01 ou 40.02, suivant le cas, pour …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz … ou nourris en bain avant le séchage. 3.‑     Dans la Nomenclature, l'expression cuir reconstitué s'entend des … des Chapitres 42 ou 64 . Les cuirs et peaux refendus sont à classer dans les mêmes positions que les cuirs et peaux …

Legal note

… de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz … Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de … ou nourris en bain avant le séchage. 3.‑     Dans la Nomenclature, l'expression cuir reconstitué s'entend des …

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