Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715 > 8715.00
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6 > 9006.61
… Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits « flashes électroniques ») …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.40
… l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou …
Explanatory notes
… ‑ Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou … (y compris les bouteilles dites siphon ), flacons et similaires , de toutes formes ou dimensions, servant … et le moulage des objets combiné avec le soufflage à l'air comprimé. Ceux-ci sont faits généralement en verre …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support …
Explanatory notes
… ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support … n° 74.09 ). e) Les feuilles minces conditionnées comme accessoires pour arbres de Noël ( n° 95.05 ). …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même …
Explanatory notes
… en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même … le cas pour les écorces d'agrumes ( n° 08.14 ), la girofle, la vanille, les graines d'anis, de badiane, etc. et … ) : racines. Ipomée ( Ipomoea orizabensis ) : racines. Iris ( Iris germanica, I. pallida, I. florentina ) : …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en …
Explanatory notes
… - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en … de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). I. CAISSES, CAISSETTES, …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement …
Explanatory notes
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement … ‑ Autres La présente position couvre les huiles obtenues à partir d'olives autres que les huiles du n° 15.09 . La … d'olive vierges. A) L’huile de grignons d'olive brute , à savoir l’huile obtenue par extraction au solvant ou par …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes …
Explanatory notes
… 91.01 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes … soudage, laminage à chaud ou par un procédé mécanique similaire. Par contre, les montres avec boîte en métaux …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre …