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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y …
Explanatory notes
… 95.04 ‑ Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y … automatiques (bowlings) 9504.40 ‑ Cartes à jouer 9504.50 - Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du … (boîtiers, cartouches de jeu, manettes de commande de jeu, volants, par exemple) s’ils satisfont aux conditions de la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.2
… et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10
… torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode …