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Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… Sont exclus de cette position : a)    Les bidons, boîtes et récipients similaires du n°  76.12 . b)    Les articles de … ( n°  96.13 ). ij)    Les bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques ( n°  96.17 ). …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… ). d)    Les marrons sauvages ou marrons d'Inde ( Aesculus hippocastanum ) ( n° 23.08 ). …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… de la Nomenclature. On y range en particulier : 1)    Les récipients de tout genre et notamment les réservoirs, bacs … de table, les pots, plateaux, gobelets, cruchons, têtes de siphons, les couvercles pour verres et cruches à bière. 4)  …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… par un mélange de diverses protéines, dont les principales (85 à 95 % de l'ensemble des protéines qui y …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… pour assurer la fermeture hermétique de certains récipients. c)   Les plaques, feuilles et bandes de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… n'ont pas le caractère de véritables sacs, c'est‑à‑dire de récipients, ni celui des sacs non finis, relèvent du … à des fins d'emballage, de stockage, de transport et de manipulation des matières sèches fluides. …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… . On range également ici les déchets de cannelle appelés chips utilisés surtout pour la fabrication de l'essence de … les uns dans les autres, de morceaux et de déchets appelés chips. …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia). 0106.13 - - Chameaux et autres camélidés ( … phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia). 3)   Autres (rennes, chiens, chats, lions, …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… plastiques, en peau, etc.  Elles portent souvent des inscriptions ou des marques de fabrique. Il est à remarquer … faits, par exemple, d'un assemblage de fils métalliques guipés (de matières textiles ou d'autres matières), de toile …

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