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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.2 > 0710.22
… Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) …
Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.3
… Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.22
… De pin (Pinus spp.), autres …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.94
… De hêtre (Fagus spp.), autres …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108 > 7108.1 > 7108.13
… Sous autres formes mi-ouvrées …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.3
… Sièges pivotants, ajustables en hauteur …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en …
Explanatory notes
… 58.07 ‑ Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en … ou découpés, non brodés. 5807.10 ‑ Tissés 5807.90 ‑ Autres Sous réserve des conditions visées ci‑dessous, la présente position couvre : A) Les étiquettes …Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans …
Explanatory notes
… 49.05 ‑ Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. 4905.20 - Sous forme de livres ou de brochures 4905.90 - Autres La … de régions terrestres, lunaires (topographie) ou célestes plus ou moins étendues. Les ouvrages revêtus de mentions …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215
… écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. …
Explanatory notes
… écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. - Encres d'imprimerie : … d'imprimerie . Ce sont des préparations d'une consistance plus ou moins grasse ou pâteuse, obtenues par malaxage d'un pigment noir ou de …Section XI > Chapitre 52 > Position 5209
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, …