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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en …
Explanatory notes
… 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… feuilles ou bandes. 4001.10 - Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé - Caoutchouc naturel sous … produit appelé « ammoniaque plein » ou type FA. Une seconde méthode de stabilisation qui produit de « l'ammoniaque bas » … petite quantité (1 à 2 grammes par litre de latex) d'un mélange à basse concentration d'ammoniaque et de substances …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… Polyacétals - Autres polyéthers : 3907.21 - - Méthylphosphonate de bis (polyoxyéthylène) 3907.29 - - … et de ventilateurs, de talons de chaussures, de jouets mécaniques, d'accessoires de plomberie, etc. 2) Les autres … éther sont des substituants dans la chaîne du polymère. Les membres les plus importants de ce groupe sont le …Section XV > Chapitre 82 > Position 8202
… Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). …
Explanatory notes
… 8202.91 ‑ ‑ Lames de scies droites, pour le travail des métaux 8202.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : A) Les scies à main , pour le sciage du bois, du métal, des pierres ou de toutes autres matières, utilisées … ou scies sans fin, utilisées principalement pour le travail mécanique du bois. 2) Les lames de scies circulaires ( y …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : … boutons (de manchettes, de plastrons, etc.), croix et médailles religieuses, croix et médailles d'ordres, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106
… Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX 71.06 … ne couvre pas cependant l'argent plaqué ou doublé de métaux précieux. * * * L'argent est un métal blanc, inaltérable à l'air, bien que noircissant à la …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations …
Explanatory notes
… produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations … conjointement avec des produits tannants naturels ou en mélange avec ceux-ci, dont ils facilitent la pénétration … du formaldéhyde avec la dicyandiamide, l'urée ou la mélamine. B) Les produits tannants inorganiques ou « tanins …Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. …
Explanatory notes
… oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. Cette position comprend … position peuvent être également obtenus par d'autres méthodes de fractionnement. La partie solide qui reste après … La stéarine solaire comestible est utilisée, notamment, en mélange avec le saindoux pour rendre celui‑ci homogène et …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. …
Explanatory notes
… coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. La présente position a trait à des ouvrages … Cette dernière comprend, en outre, les coffres et cassettes métalliques de sûreté, avec ou sans casiers mobiles, avec … et analogues et les coffres‑tirelires répondant aux mêmes conditions. Les autres coffres et cassettes sont …Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons …