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Section XII > Chapitre 65 > Position 6502

Explanatory notes

… un certain nombre d'éléments à partir d'un point qui deviendra le sommet de la cloche.  Ces éléments sont … de fabrication de cette catégorie de cloches consiste à développer la bande en spirale à partir d'un point qui deviendra le sommet de la cloche et à l'assembler à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… à chaud               - Profilés simplement obtenus ou parachevés à froid : 7216.61 - - Obtenus à partir de … - - Autres               - Autres : 7216.91 - - Obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats … perçage, torsion, ou des ouvraisons de surface telles que revêtement, placage (voir les Considérations générales du …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029

Explanatory notes

… pas compris ici les dispositifs de totalisation des types relevant du n° 84.73 , les compteurs de gaz, de liquides ou … textiles, etc.). Les indicateurs de vitesse et tachymètres relevant de la présente position fonctionnent généralement …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

Explanatory notes

… de barres, de profilés. 2) Ouvrages en fonte, fer ou acier, devenus définitivement inutilisables en tant que tels par … et d'autres ferrailles légères, suivi d'une séparation (éventuellement magnétique), en vue d'obtenir un produit de densité élevée et peu souillé. d)   Broyage et agglomération en …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7403

Explanatory notes

… paillettes de cuivre sont toutefois classées au n ° 74.06 . Relèvent également de la présente position les brames, … supérieure à un ébarbage grossier ou à un décapage par enlèvement de la couche superficielle (composée en majorité …

Section III > Chapitre 15 > Position 1501

Explanatory notes

… de la graisse est soutirée sous l'action de la température élevée atteinte; une autre partie de la graisse est obtenue … peuvent être additionnés de produits antioxydants afin de prévenir le rancissement.    Le saindoux contenant des … mélanges ou préparations alimentaires contenant du saindoux relèvent du n ° 15.17 ; -  les autres graisses de porc , y …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… de tout format, des n°s 48.02 , 48.10 ou 48.11 , relèvent de ces positions. B)   Tous les ouvrages en pâte à … Les patrons, modèles et gabarits, même assemblés. 17)  Les éventails et écrans à main, à feuille en papier et monture … que leurs feuilles présentées isolément. Toutefois, les éventails ou écrans à main à monture en métaux précieux …

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