… à considérer comme passifs ou actifs, la Note explicative du n° 85.34, premier paragraphe). En revanche, les … discrets peuvent avoir une seule fonction électrique active (dispositifs à semi-conducteur définis à la Note 12 a) du Chapitre 85) ou à une seule fonction électrique passive (résistances, capacités, inductances, etc.). Les …
… qui , sous des appellations identiques, se prêtent à des activités multiples , tels que : 1) Aiguilles (à sutures, à … saigner, etc.). 3) Trocarts (à ponctions, pour la bile, universels, etc.). 4) Bistouris et scalpels de toutes … transfusion du sang total, des composants du sang et des dérivés du sang, les sangsues artificielles . Relèvent …
… instruments et appareils pour la régulation du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques des … de la caractéristique à contrôler ou à régler (pression ou niveau dans un réservoir, température d'un local, etc.); ces … du n° 84.81 . B) Les régulateurs ou contrôleurs de niveau qui servent au contrôle automatique du niveau. …
… des types utilisés principalement dans les industries extractives, pour le traitement (triage, criblage, … servant à agglomérer, former ou mouler dans des formes diverses, avec ou sans liants ou matières de charge, … ou des matières colorantes organiques, à broyer les os, l'ivoire, etc., à agglomérer ou à mouler la poudre de liège, …
… muscles dont ils tendent à reproduire mécaniquement les divers mouvements. Un tel traitement étant généralement effectué selon les directives ou sous le contrôle d'un praticien, il en résulte que les appareils de l'espèce ne doivent pas être confondus avec les appareils habituels pour …
… axe, et dont le plan supérieur, équipé de rails, est au niveau des voies ferrées qu'ils desservent. Dans les ponts … particulier, la charge est répartie sur trois points : le pivot central et deux galets placés à chaque extrémité du … Cette position ne couvre pas les transbordeurs de locomotives ou de wagons qui ne font que transférer un …
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