Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou …
Explanatory notes
… 72.12 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou … à 600 mm. La présente position ne comprend pas les feuillards isolés pour l’électricité ( n° 85.44 ). ° ° ° …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou …
Explanatory notes
… et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou … également ici les préparations utilisées pour enlever les vieilles peintures ou les vieux vernis, constituées par les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils. …
Explanatory notes
… machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour …
Explanatory notes
… ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour … Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601 > 4601.2
… Nattes, paillassons et claies en matières végétales …
Section X > Chapitre 48 > Position 4801 > 4801.00
… Papier journal, en rouleaux ou en feuilles …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.62
… Autres étoffes de stratifils (rovings) à maille fermée …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810 > 6810.1
… Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.1 > 7314.14
… Autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.1
… Forgés ou estampés mais non autrement travaillés …