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1572 résultats pour "台湾身份证在大陆买房可以贷款吗<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>贵溪水利工程建设管理培训/证书模板/图片-寿光办不动产证去哪里<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>土地证改成不动产证ea"

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… constitués par un dispositif de brassage (ailettes, râteau, cadre à croisillon, etc.) muni ou non d'une tige de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.39

Classification opinions

… peuvent être soit chimiquement inertes, soit d'un type réagissant chimiquement avec un échantillon de sang. Les …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur … de fusion 1453 °C), ayant des propriétés ferromagnétiques, malléable, ductile, tenace et résistant à la corrosion et à …

Legal note

… autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids …

Legal note

… autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids …

Legal note

… autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… sens du n° 2403.11, il faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de … cultivées de plantes du genre Nicotiana , de la famille Solanaceae . Les dimensions et la forme des feuilles …

Legal note

… sens du n° 2403.11, il faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de … aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont exclus de la présente …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… ornée d’étoiles ou de flocons de neige blancs et tient un cadeau à la main.  Sa tête est placée dans une boule à …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur … de l'argent et est très brillant. Il est très fusible, malléable, peu ductile, mou, tout en étant plus dur que le …

Legal note

… présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) … aux n°s 97.01 à 97.05. 6.‑  Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies …

Legal note

… n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) … aux n°s 97.01 à 97.05. 6.‑  Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans … à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie … des n°s 62.07 ou 62.08), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, présenté pour la vente au …

Legal note

… un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans … à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie … des n°s 62.07 ou 62.08), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, présenté pour la vente au …

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