Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2907
… Phénols; phénols-alcools. …
Explanatory notes
… et ses sels 2907.29 - - Autres Les phénols sont des composés dans lesquels un ou plusieurs atomes d'hydrogène du … en cristaux blancs, d'odeur caractéristique, prenant une coloration rougeâtre à la lumière, ou en solutions aqueuses. … synthétiques, de matières plastiques, de plastifiants, de colorants, etc. Pour être compris dans la présente …Section VI > Chapitre 29 > Position 2921
… Composés à fonction amine. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre IX COMPOSES A FONCTIONS AZOTEES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre, sont compris des composés à fonctions azotées, tels que : amines, …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.4 > 5403.41
… De rayonne viscose …
Classification opinions
… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, présenté sur un support impliquant son utilisation …Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20
… Tabacs partiellement ou totalement écôtés …
Classification opinions
… 1. Mélange de tabacs , composé 1°) de 75 % en poids de feuilles écôtées non découpées (« bandes ») de tabac séché de … reconstitué sont mélangés dans un silo par superposition contrôlée. Application des RGI 2 b) et 3 b). Adoption : 2001 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2926
… Composés à fonction nitrile. …
Explanatory notes
… 29.26 - Composés à fonction nitrile. 2926.10 - Acrylonitrile 2926.20 … citer, en particulier : 1) L’ acrylonitrile* . Liquide incolore mobile. Les polymères de l’acrylonitrile constituent des matières plastiques du Chapitre 39 ou du …Section XI > Chapitre 59
… Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières …
Explanatory notes
… en matières textiles Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée … de bonneterie des n°s 60.02 à 60.06. 2.‑ Le n° 59.03 comprend : a) les tissus, imprégnés, enduits ou … carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception : …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée … de bonneterie des n°s 60.02 à 60.06. 2.‑ Le n° 59.03 comprend : a) les tissus, imprégnés, enduits ou … carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception : …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25
… Machines à profiler à galets, à commande numérique …
Classification opinions
… souder présentée sans dispositif de soudage, utilisée pour conférer une forme tubulaire à des feuillards métalliques en rouleaux. La machine se compose des éléments suivants : un dispositif de découpe et d'ébarbage, des cylindres de cintrage et de …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92
… Autres qu'en bonneterie, de coton …