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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2
… Autres, conçus uniquement pour être téléguidés …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.5 > 9506.51
… Raquettes de tennis, même non cordées …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. …
Explanatory notes
… rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc(+). … à équiper les roues et roulettes de jouets, de meubles, par exemple. Les bandages creux , qui ont un volume d’air … utilisées pour le rechapage des pneumatiques. Relèvent également de la présente position les bandes de roulement …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
… Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. …
Explanatory notes
… 71.16 - Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. 7116.10 … par la Note 2 B) et la Note 3 du présent Chapitre) faits entièrement ou partiellement de perles fines ou de culture, … On y range notamment : A) Les articles de parure, d'ornement ou autres (montures de brosses, fermoirs et …Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
… pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. …
Explanatory notes
… pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. … s’agissant de la texture et de la couleur. Elles peuvent également servir de support aux aliments qu'elles … ou de fruits qui sont essentiellement des liquides, des émulsions ou des suspensions et qui contiennent parfois des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. …
Explanatory notes
… pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. 8463.10 - Bancs à étirer les barres, … de celles du n° 84.62 , la présente position comprend l'ensemble des machines-outils qui travaillent par … des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des outils pour emploi à la main du n° 84.67 , par le fait que, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter. …
Explanatory notes
… tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter. … circulaires , qui tricotent une étoffe tubulaire ou bien entièrement ou partiellement en forme par le jeu de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6210
… Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, …
Explanatory notes
… 62.10 ‑ Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, … pour hommes ou garçonnets 6210.50 ‑ Autres vêtements pour femmes ou fillettes A l'exclusion des vêtements pour bébés du n ° 62.09 , la présente position couvre l'ensemble des vêtements confectionnés en feutres ou …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215
… encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. …