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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… transparentes d’oxyde d’indium-étain (ITO) et un panneau supérieur de protection en verre trempé, reliés ensemble par … également équipé d’une carte de circuit imprimé flexible sur laquelle est monté un circuit intégré de contrôle. En … à écran tactile, dont les dimensions (L x l x H) sont les suivantes : 165 mm x 86 mm x 0,55 mm. Outre le fait qu’ils …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90

Classification opinions

… de peinture de poudre métallique, le tout recouvert d'un tissu très léger de soie naturelle appliqué par pression. … Carton présenté en feuilles rectangulaires d'une longueur supérieure à 36 cm entièrement revêtu, sur une face, d'impressions ou d'illustrations et permettant …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20

Classification opinions

… dans l'industrie alimentaire et contenant les ingrédients suivants (teneur en poids) : huile butyrique 68,75 %, sucre 17 %, eau 13 % et caséine 1,25 %. Adoption : 1997 … 2. … en poids) : matières grasses 70,4 % (matières grasses sur matière sèche 97,8 %), protéines 1,06 % (protéines sur …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… même avec fourreau, constitués par un trépied métallique sur le contour duquel est tendu un tissu recouvert de petits grains de verre (microsphères). … comme une enveloppe souple qui peut être mise sur des chaussures. Adoption : 1986 … 4. Coupon de tissu à chaîne et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.80

Classification opinions

… à recueillir les déchets liquides. L'armoire est ouverte sur le devant et est conçue de façon à être placée sur un … et réutilisable et de lampes fluorescentes éclairant la surface de travail. Ces ouvertures de retour d'air à … ou l'environnement. Elle présente les caractéristiques suivantes : - Largeur extérieure : 127,0 cm; - Largeur …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04. 2.‑ Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des … de malt, contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, ainsi que des … à 04.04 contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, du n° 19.01 . d) Des …

Legal note

… 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04. 2.‑ Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00

Classification opinions

… d'une épaisseur de 4 mm, et par les accessoires de montage suivants : deux profilés latéraux en aluminium, deux rails supérieurs et inférieurs, des joints d'étanchéité, des … des profilés en aluminium, à porte coulissante, ayant une surface d'encombrement au sol de : 885 mm x 885 mm, hauteur …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… auxquels on a ajouté un volume à peu près égal de sirop de sucre, utilisé directement comme boisson. Adoption : 1965 … … raison de 60 à 120 ml deux fois par jour); il est indiqué sur l'emballage et dans la documentation qu'il permet de … de jus de noix de coco (eau de coco) (80 %), d'eau, de sucre, d'acide citrique et de métabisulfite de potassium. Le …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… … 3. Nitrate d’ammonium sous forme de gel  utilisé dans le processus de production des explosifs pour les mines et les … (69 %), du carbonate de calcium/magnésium (0,0125 %), des sulfates (0,4 %), des chlorures (0,014 %) et des matières … (78 %), du carbonate de calcium/magnésium (0,0110 %), des sulfates (0,2 %), des chlorures (0,0053 %) et des matières …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… et cordages, tressés ou non (n ° 56.07);          c)   les chaussures, coiffures et leurs parties, des Chapitres 64 et … à condition que toutes les matières mentionnées ci-dessus soient dans un état ou sous une forme tels qu’elles … et encollés (bolducs) ( n ° 58.06 ). f)      Les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64 . g)      Les …

Legal note

… et cordages, tressés ou non (n ° 56.07);          c)   les chaussures, coiffures et leurs parties, des Chapitres 64 et …

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