Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6307
… Autres articles confectionnés, y compris les patrons de …
Explanatory notes
… 63.07 ‑ Autres articles confectionnés, y compris les patrons de … serpillières ou wassingues, les lavettes, les chamoisettes (essuie‑meubles) pour l'entretien des meubles, ainsi que les … et sacs ou sachets analogues en toile fine à usages domestiques. 6) Les housses protectrices pour vêtements ( …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile …
Explanatory notes
… 23.05 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. …
Explanatory notes
… 82.10 ‑ Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments … ou les boissons. Aux fins de cette position, un appareil est considéré comme mécanique lorsqu'il comporte des …Section V > Chapitre 25 > Position 2507
… Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. …
Explanatory notes
… 25.07 - Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le kaolin et les … de la présente position. Le kaolin (ou argile de Chine) est une argile blanche, ou presque blanche, de première …Section II > Chapitre 7 > Position 0713
… Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. …
Explanatory notes
… 07.13 ‑ Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (+). 0713.10 ‑ Pois ( … ( Vigna spp., Phaseolus spp. ) : 0713.31 ‑ ‑ Haricots des espèces Vigna mungo ( L. ) Hepper ou Vigna radiata ( L. ) …Section IX > Chapitre 44 > Position 4406
… Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 44.06 ‑ Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires (+). ‑ Non … en vue de les conserver. Leur conservation à long terme est souvent assurée par imprégnation à l'aide de créosote ou …Section IV > Chapitre 18 > Position 1802
… Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. …
Explanatory notes
… 18.02 - Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. La présente … pour la préparation d'aliments du bétail (dans ce cas, il n'est ajouté qu'une faible proportion de déchets de cacao). A …Section XV > Chapitre 81
… Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 81 Autres métaux communs ; cermets; ouvrages en ces matières CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, … ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. …
Explanatory notes
… 70.06 - Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, … ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. La présente position englobe les verres … le verre gravé (par tous procédés), le verre émaillé (c'est-à-dire décoré au moyen d'émaux ou de couleurs …Section IV > Chapitre 23 > Position 2309
… Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. …