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Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… comme matières de moulage, bases pour vernis, matières de charge, etc. Toutefois, la position ne couvre pas les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6208

Explanatory notes

… selon le cas. Cette position exclut également les soutiens‑gorge, gaines, corsets et articles similaires ( n° 62.12 ). …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9619

Explanatory notes

… pas les produits tels que les draps jetables utilisés en chirurgie et les coussins absorbants pour lits d’hôpitaux, …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… non impressionnés. 3703.10 - En rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm 3703.20 - Autres, pour la …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7401

Explanatory notes

… agricoles mais, le plus souvent, il est ajouté à la charge d'un four de fusion pour produire la matte cuivreuse. …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… première récolte (démasclage), appelé liège mâle ou liège vierge , est dur, cassant, peu élastique, de médiocre …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… de fer ou d'acier et obtenus par tous procédés (moulage, forgeage, estampage, emboutissage, etc.); ils peuvent …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… bornes d'appel et similaires, les bornes d'amarrage, les gargouilles et gouttières de toitures, les cuvelages de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… certains éléments de construction ( n°  76.10 ), certains organes et parties de machines ou d'appareils ( Section XVI …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610

Explanatory notes

… métalliques constituant manifestement des parties ou organes d'ouvrages des Chapitres 84 à 88 . b)    Les …

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