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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2835
… phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. 2835.10 ‑ Phosphinates … (HYPOPHOSPHITES) Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007
… Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles …
Explanatory notes
… 70.07 - Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles … - Verres trempés : 7007.11 - - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
Explanatory notes
… Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. On considère comme laques colorantes les composés insolubles dans l'eau obtenus par fixation d'une matière … (d'origine animale ou végétale) ou synthétique, soluble ou insoluble dans l'eau, sur un support généralement minéral …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
Explanatory notes
… sculpture, en toutes matières . 9703.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9703.90 - Autres Il s’agit ici des œuvres … qui peuvent être en toutes matières (pierre naturelle ou reconstituée, terre cuite, bois, ivoire, métal, cire, etc.), … et bas‑reliefs, y compris les sculptures en relief pour ensembles architecturaux. Les ouvrages de cette position …Section VI > Chapitre 28 > Position 2809
… acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. 2809.10 ‑ Pentaoxyde … (acide orthophosphorique ou acide phosphorique ordinaire), ainsi que les acides pyrophosphoriques (diphosphoriques), … anhydride phosphorique) (P 2 O 5 ) s'obtient par combustion dans l'air sec du phosphore extrait des phosphates naturels. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.07 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. … à bout 7307.99 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en fonte, fer ou acier, destinés … ou un tuyau à un autre dispositif, ou encore à obturer certains éléments de tuyauterie, à l'exclusion de certains …Section III > Chapitre 15 > Position 1508
… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.08 ‑ Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement … des matières lubrifiantes. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 1508.10 Voir la Note explicative du n° 1507.10. …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, …
Explanatory notes
… 04.10 ‑ Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, … position couvre les insectes, tels qu’ils sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre, et les autres produits d'origine animale propres à la consommation humaine, non dénommés ni compris dans d'autres …Section XI > Chapitre 51 > Position 5109
… Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.09 ‑ Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. 5109.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins 5109.90 ‑ … ou de poils fins conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations …Section II > Chapitre 7 > Position 0703
… Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes …