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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.10

Classification opinions

… graphique conversationnelle comportant un crayon et un pupitre électroniques au moyen desquels des dessins sont … de courbes qui trace des dessins sur le papier et est commandé par des signaux provenant du « …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.28

Classification opinions

… ou aliments composés. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 … 3. Préparation sous … animaux de compagnie. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10

Classification opinions

… brun foncé, présentée pour la vente au détail dans un récipient pressurisé (750/1000 ml). Ce produit est libéré sous l'action d'une soupape et sort du récipient pressurisé sous la forme d'une mousse …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51

Classification opinions

… difficiles d’accès. Application des RGI 1 (Note 11 a) du Chapitre 85 et Note 1 f) du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2022 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.69

Classification opinions

… sur un support. Ce projecteur a une résolution de 640 x 480 pixels, est capable d'afficher 16 M de couleurs et peut être … et électrique (une haute définition de 2.000 x 1.600 pixels). Cet appareil permet de reproduire les images …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80

Classification opinions

… glacée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Epis de maïs nain provenant du maïs doux ( Zea mays var. … alimentaires internationales Codex STAN 188-1993). Les épis de maïs nain sont récoltés à un stade précoce, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00

Classification opinions

… un dispositif imprimant avec tampon encreur, une bande de papier de 2 cm de largeur recouverte sur une face d'un … ou en matières plastiques, utilisés, à la manière d'une pince, pour l'impression en creux ou en relief d'étiquettes …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505 > 3505.10

Classification opinions

… utilisés dans le cadre du procédé acide de fabrication du papier où des quantités d'alun très importantes sont ajoutées dans la partie humide de la machine à papier. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.40

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du Chapitre 84). Adoption : 2017 … 2. Assemblages de cages et … Application des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du Chapitre 84). Adoption : 2017 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… 1. Produit en carton ou en papier kraft écru destiné à la fabrication d'emballages pour … et 4811.60/1. Adoption : 1995 … 2. Produit en carton ou en papier kraft écru destiné à la fabrication d'emballages pour …

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