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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.41
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.31
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.41
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.12
… utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées …
Explanatory notes
… de section circulaire, présentent une structure assez simple (bague en caoutchouc élastique et une armature métallique assemblée par vulcanisation, par exemple) caractérisée par … ou de gaz ou la pénétration des poussières, etc. en assurant l'étanchéité des surfaces à joindre. On range …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. …
Explanatory notes
… déshumidifier l'air peuvent être distincts de ceux qui en assurent le réchauffement ou le refroidissement. Certaines … par conséquent, au minimum , outre le ventilateur à moteur assurant la circulation de l'air, les éléments suivants : … position, les pompes à chaleur réversibles conçues pour assurer, par un système unique muni d’une soupape …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810 > 3810.10
… pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.10
… clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.63
… mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125) …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01. …