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Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… 40 et sont donc classés dans le Chapitre 40 en tant que caoutchouc synthétique. En ce qui concerne le classement des …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… de graisse, de lard, de fécule, de condiments, d'épices, etc. Par ailleurs, ces préparations peuvent contenir des … à base de viande (saucisses de Francfort, salami, etc.). 2)    Les saucisses et saucissons de foie (y compris …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… que le raisin frais ( vins de figues, de dattes, de baies, etc.) ou de jus de légumes, d'un titre alcoométrique … l'organisme en bonne santé. Les jus de pommes, de poires, etc., ainsi que les autres boissons dont le titre …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… débris de feuilles, de tiges, matières minérales, etc.         On range également dans cette catégorie : 1)   … les installations de stockage (silos, cales de navires, etc.) dont la composition est sensiblement analogue à celle …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608

Explanatory notes

… à réservoir) à cartouches, à pompe, à pression, etc., qu’ils soient munis ou non de la plume. 4)    Les … et de rentrée de plume ou de mine, les poches à encre en caoutchouc ou en autres matières, les protège‑pointes, les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… des éléments rigides tels que tubes, robinets, raccords, etc.), ne font pas partie intégrante de ceux‑ci ( n°s  73.25 … de tubes, même filetés, comportant un anneau, un crochet, etc., tels que ceux pour la fixation d'un cordeau à lessive …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Section VI > Chapitre 28 > Position 2839

Explanatory notes

… plus variables (monosilicate, métasilicate, polysilicate, etc.) et ils sont plus ou moins hydratés ou solubles, selon … des pierres artificielles, pour la préparation de lessives, etc. Ils servent encore comme désincrustants ou pour le …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2925

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