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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5
… comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.2
… Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.10
… Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1 > 2403.11
… Tabac pour pipe à eau visé à la Note 1 de sous-positions du présent …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.1
… Traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5
… Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g …
Section I > Chapitre 2 > Position 0205 > 0205.00
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6117 > 6117.10
… Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706 > 8706.00
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.10
… et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane …