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Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00

… coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles …

Section X > Chapitre 48 > Position 4818

… des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à …

Explanatory notes

… des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à … des fins domestiques ou sanitaires : 1)    en bandes ou en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm; 2)    en …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202

… outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et …

Explanatory notes

… outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et …               - Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée : 4202.21 - - A surface extérieure en cuir … étuis à aiguilles, à clefs, à cigares, à pipes, à outils, à bijoux, les boîtes à brosses, à chaussures, etc. Les …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… également les accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de … une partie de l’enveloppe protectrice des appareils auxquels ils sont destinés. 4.‑  Le n° 85.09 couvre, sous … etc., du présent Chapitre suivent le régime des articles auxquels elles sont destinées ou, le cas échéant, sont …

Legal note

… également les accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de … une partie de l’enveloppe protectrice des appareils auxquels ils sont destinés. 4.‑  Le n° 85.09 couvre, sous …

Classification opinions

… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d’une …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… ou de rat musqué;        c)   poils grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies … manière générale, la laine et les poils fins ou grossiers aux divers stades de leur transformation, de la matière …

Legal note

… ou de rat musqué;        c)   poils grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies …

Classification opinions

… obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur toute leur …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes:        a)   longueur du câble … également les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits ci‑dessus par application de la Note 2 de la …

Legal note

… uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes:        a)   longueur du câble …

Classification opinions

… obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur toute leur …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… au moins 85 %, en poids, du motif ayant un carbone sur deux portant une ramification méthyle, en disposition … dans lesquels des groupes amides sont directement liés à deux noyaux aromatiques, ces groupes amides pouvant être …

Classification opinions

… obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur toute leur …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… 52 couvre, d'une manière générale, les fibres de coton aux divers stades de leur transformation, de la matière … en outre, les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits du présent Chapitre. …

Classification opinions

… obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur toute leur …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… (y compris les boîtiers d'interconnexion entre différents réseaux locaux « LAN Bridges ») se composant d'un processeur … de l'information en réseau, ils sont situés entre deux machines automatiques de traitement de l'information ou … du Chapitre 84) et 6. Adoption : 2000 … 2. Contrôleurs de terminaux en grappe pour SNA (architecture de réseau …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… fruits entiers pelés, dénoyautés, écrasés et homogénéisés, auxquels on a ajouté un volume à peu près égal de sirop de … l'organisme en bonne santé (à raison de 60 à 120 ml deux fois par jour); il est indiqué sur l'emballage et dans … 50 ml), il apporte une grande variété de vitamines, de sels minéraux, d'enzymes et d'acides aminés; il est indiqué sur …

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