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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres …
Explanatory notes
… 08.14 ‑ Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres … conservation ou bien séchées. Les écorces d'agrumes de la présente position, qui sont utilisées le plus communément à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et … appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels. …
Explanatory notes
… appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels (+). ‑ Appareils … de mesure très spéciaux, du ressort exclusif du praticien, tels que céphalomètres, compas pour mesurer les lésions … du métabolisme basal). 3) Les sphygmomanomètres, les tensiomètres et oscillomètres (pour la mesure de la pression …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles …
Explanatory notes
… plastiques, cire, céramique (porcelaine, etc.), matières textiles, bois, carton, papier mâché ou en une combinaison … des mécanismes leur permettant de marcher, de remuer la tête, les bras ou les yeux, d'émettre des sons imitant la … les parties et accessoires de poupées, on peut citer les têtes, les corps, les membres, les yeux (autres que ceux, …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées …
Explanatory notes
… 12.11 ‑ Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces … utilisés en parfumerie, à des usages médicinaux, etc. Tel est notamment le cas pour les écorces d'agrumes ( … de doses ou conditionnés pour la vente au détail. Si le terme médicaments au sens des n°s 30.03 ou 30.04 ne …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, …
Explanatory notes
… 84.59 ‑ Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, … (alésoirs expansibles en bout, alésoirs à lames rapportées, têtes à réglage micrométrique à grains, têtes à planer à …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de …
Explanatory notes
… 60.02 ‑ Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de … la Note 13 de la Section XI. Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des …
Explanatory notes
… 56.04 ‑ Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des … incorporés lors de la fabrication ultérieure d'articles tels que pneumatiques, courroies de machines ou tuyaux. On …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de …
Explanatory notes
… 25.16 - Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de … sous cette position d'autres roches dures éruptives, telles que syénite, gneiss, trachyte, lave, diabase, …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les …
Explanatory notes
… provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les … distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à …Section III > Chapitre 15 > Position 1503 > 1503.00
… Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, …