WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.41
… Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.20
… ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …
Explanatory notes
… en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le … Ces articles peuvent être en fonte, en acier coulé, en tôle, feuillard, fil, grillage ou toile de fer ou d'acier et obtenus par tous procédés …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de …
Explanatory notes
… par effilochage de vieux cordages, de chiffons, etc.). Toutefois, les fibres provenant de matières végétales qui, … sont grossières, cassantes et de couleur brune. Elles sont toujours classées dans la présente position, qu'elles soient … également sous le nom de Bowstring hemp ou Ife hemp. La tourbe bérandine (ou béraudine). Ces fibres sont tirées …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments …
Explanatory notes
… dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments … de peigne en acier à lames vibrantes accordé selon les tons des notes correspondant aux pointes du cylindre. Ces … certains cas, le cylindre est remplacé par un disque en tôle métallique avec trous ou reliefs représentant les notes …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, …
Explanatory notes
… bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, … fendus , consistant en pieux ou perches fendus, utilisés surtout en horticulture ou en agriculture comme tuteurs, …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou …
Explanatory notes
… des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou … en bois ou en métal comportant des ressorts ou bien une toile ou treillis en fils d'acier (sommiers métalliques), ou … assemblés pour sièges relèvent du n° 94.01 ; les simples toiles ou treillis métalliques en fils de fer ou d'acier, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types …
Explanatory notes
… 87.09 - Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types … alimenté par des accumulateurs, soit par un moteur à piston à allumage par étincelles ou par compression, ou … munis d'un dispositif de levage ( n° 84.27 ). c) Les tombereaux automoteurs ( n° 87.04 ). …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.20
… Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30
… Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique …