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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.90

Classification opinions

… 1. Scanner à plat de bureau utilisé dans l'industrie graphique, notamment pour scanner des films couleurs. Il se … de scannage maximum est de 8.200 dpi (dots per inch). La machine permet de retoucher images et épreuves, et notamment … interface SCSI (« Small Computer Systems Interface ») à une machine automatique de traitement de l'information. Adoption …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… en poids. Ce produit présente les caractéristiques physico-chimiques suivantes : viscosité cinématique à 50 °C (ISO … °C. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … 1. Huiles graphitées, constituées par des huiles de pétrole ou de … en suspension stabilisée, de 0,04 à 0,2 % environ de graphite formé de particules ayant, pour la plupart, des …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. Collier pour chiens , en matières plastiques, imprégné d'un insecticide et d'un acaricide, utilisé pour protéger les chiens contre les puces et les tiques. Le collier mesure …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour … présent Chapitre couvre les ballons et dirigeables et les véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur (n° …

Legal note

… Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour … des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       e)   les pare-brises, … ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       f)   les fibres … réfléchissantes , des couches métalliques ou de composés chimiques (oxydes métalliques, par exemple), d'épaisseur …

Legal note

… vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       e)   les pare-brises, … ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;       f)   les fibres … réfléchissantes , des couches métalliques ou de composés chimiques (oxydes métalliques, par exemple), d'épaisseur …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841 > 2841.90

Classification opinions

… 1. Dioxyde de lithium et de cobalt (LiCoO 2 ), présenté sous forme de … notamment dans les électrodes positives des batteries au lithium-ion. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.90

Classification opinions

… vieux journaux ou d'autres déchets de papier ou de cartons, déchiquetés et réduits par trituration en particules fines, puis ignifugés par traitement chimique. Adoption : 1987 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.80

Classification opinions

… au transport des bébés et des enfants à l'intérieur des véhicules automobiles ou d'autres moyens de transport. Ils sont amovibles et sont fixés aux sièges des véhicules aux moyens des ceintures de sécurité et d'une …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool … par exemple);         b)   par dissolution ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par … (cupro) ou rayonne viscose, ou par modification chimique de polymères organiques naturels (cellulose, …

Legal note

… polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool … par exemple);         b)   par dissolution ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par … (cupro) ou rayonne viscose, ou par modification chimique de polymères organiques naturels (cellulose, …