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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.44
… Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière … d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau. …
Explanatory notes
… ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à … appelé « ablation »), par application d’un faisceau laser intense concentré sur la pièce à usiner. Dans certaines … et un abrasif en suspension dans un liquide. Elles peuvent incorporer un bac de recyclage de l'abrasif. Font notamment …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… l'après- rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de … préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes. …
Explanatory notes
… l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de … préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes. 3307.10 ‑ Préparations pour le prérasage, le … 1 c) du Chapitre 34); les lotions après-rasage, les blocs hyalins (pierres d'alun) et les crayons hémostatiques. …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; …
Explanatory notes
… à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte‑mine; porte‑plume, porte‑crayon et articles similaires; … même avec les mines de rechange normalement contenues à l’intérieur. 6) Les porte‑plume en une ou plusieurs pièces …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91
… Insecticides …
Classification opinions
… 1. Lotion antiparasitaire contenant 1,8 % de dépallethrine (principe actif), 7,2 % de butoxyde de pipéronyle (synergique … 125 ml, eux-mêmes emballés dans une boîte en carton. Il est indiqué sur le flacon et sur la boîte que ce produit est … Collier pour chiens , en matières plastiques, imprégné d'un insecticide et d'un acaricide, utilisé pour protéger les …Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.93
… Joints …
Classification opinions
… 1. Joints, finis, destinés à équiper des moteurs et des organes de … la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Coupelle pour systèmes de freinage de véhicules automobiles , en caoutchouc vulcanisé …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.94
… Désinfectants …
Classification opinions
… dans la fabrication d'aliments pour animaux afin de lutter contre les micro-organismes indésirables tels que les bactéries (les salmonelles, par … champignons, des bactéries et des algues, il engendre une inhibition immédiate de leur développement aboutissant à la …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.32
… Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.33
… Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais …