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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.90
… et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. …
Explanatory notes
… les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Hélicoptères : 8802.11 - - … verticaux) et les hélicoptères (dont le ou les rotors sont entraînés par un organe moteur). Ces appareils peuvent … n'excède pas 7.000 m/s. Les charges utiles redescendent souvent à terre par parachute afin d'y être récupérées. Sont …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques. …
Explanatory notes
… VITAMINES ET HORMONES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre, sont comprises les substances actives qui constituent un … en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques (+). - Vitamines et …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les …
Explanatory notes
… autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique 8703.50 - Autres … véhicules automobiles pour le transport des personnes visés sous le n° 87.02 , la présente position comprend les … amphibies pour le transport des personnes, quel que soit le moteur qui les actionne (moteur à piston à allumage …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.10
… en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1
… Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3
… rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …