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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302 > 8302.30
… Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.42
… Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers) …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606 > 8606.30
… Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du n° 8606.10 …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.90
… Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.20
… Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés …
Explanatory notes
… etc. 4) Les préparations spécialement élaborées pour être utilisées comme adhésifs consistant en polymères ou en … ( Chapitre 40 ), ces produits étant susceptibles d'être utilisés comme colles ou autres adhésifs soit en l'état, … produits compris dans la présente position certains sont utilisables en l'état comme colles ou adhésifs, alors que …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais … montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées …
Explanatory notes
… 71.03 - Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillés ou assorties mais … entendu qu'il ne s'agit que des espèces propres à être utilisées en joaillerie ou à des usages similaires, qui sont … par sciage (en lamelles, par exemple), clivage (fendage utilisant le plan naturel des couches), ébrutage ou …Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou …
Classification opinions
… que magnésium, cuivre, manganèse, cobalt, destiné à être utilisé comme pierre à lécher pour le bétail . Adoption : …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.14
… Autres téléphones pour réseaux cellulaires ou autres réseaux sans fil …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5602 > 5602.2
… Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni …