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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.30
… tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage …
Section II > Chapitre 12 > Position 1213 > 1213.00
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à …
Explanatory notes
… 68.04 ‑ Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à … à défibrer, à broyer , etc., telles que les meules de moulin (courantes ou gisantes), les meules à défibrer le … les meules de broyeurs pour la fabrication du papier, des couleurs, etc. 2) Les meules des types à aiguiser ou …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de …
Explanatory notes
… rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de … soit pour faciliter un assemblage, soit pour obtenir les moulures ou baguettes décrites à l'alinéa 4) ci‑dessous, … vue de faciliter le transport ou de permettre un façonnage ultérieur ( n° 44.21 ). d) Les bois moulurés obtenus en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.10
… Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la …
Section V > Chapitre 26 > Position 2618 > 2618.00
… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.10
… ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.3
… de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires …