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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004 > 9004.90

Classification opinions

… quasiment identiques. De plus, il permet de contrôler le fonctionnement de l'application sur le téléphone portable, … servir à contrôler l'utilisation de certaines autres fonctions (par exemple le volume, etc.) du téléphone …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.39

Classification opinions

… volume exact de sang souhaité. Les tubes sont utilisés à la fois pour prélever et pour transporter, conserver et … gel séparateur et billes de polystyrène) ont des fonctions mécaniques. Les additifs chimiques agissent, par … volume exact de sang souhaité. Les tubes sont utilisés à la fois pour prélever et pour transporter, conserver et …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de … par exemple). Le plus souvent, les minerais ne font l'objet d'un commerce qu'après avoir été « préparés » … pas modifier la composition chimique du composé de base fournissant le métal recherché. Parmi les opérations …

Legal note

… laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de … à des fins non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… 70 % mais n'excédant pas 85 %;        c)   être mis en forme ou susceptibles de l'être. 5.‑  Le présent Chapitre ne … la consistance naturelle du lait pendant son transport sous forme de liquide, ainsi que de très faibles quantités … exemple) nécessaires à leur fabrication; les produits sous forme de poudre ou de granulés peuvent contenir des …

Legal note

… 70 % mais n'excédant pas 85 %;        c)   être mis en forme ou susceptibles de l'être. 5.‑  Le présent Chapitre ne …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… la digestion. Adoption : 1991 … 5. Préparation sous forme de poudre contenant du chlorure de choline en poudre … pour l’alimentation animale , se présentant sous forme de microgranules, contenant de l’huile de palme … des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 8. Préparation sous forme de poudre qui contient 12,5 mg/g de la vitamine D3, …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… de fantaisie (n° 71.17);      d)      les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la …

Legal note

… de fantaisie (n° 71.17);      d)      les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la …

Section II

Explanatory notes

… 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par …

Legal note

… 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par …

Section IV

Explanatory notes

… 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par …

Legal note

… 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) … similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme …

Legal note

… chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) … similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.4 > 2905.49

Classification opinions

… par exemple), obtenus par réaction de composés organiques à fonction acide du n° 29.04 avec du glycéroldu n° 2905.45. …

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