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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1
… organiques synthétiques et préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de ces matières …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.2
… Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.9 > 8527.92
… Non combinés à un appareil d'enregistrement ou de …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.68
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres …
Explanatory notes
… queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres … entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées : 4302.11 ‑ ‑ De visons 4302.19 ‑ ‑ Autres … ouvraison complémentaire. Ces formes sont désignées sous le nom de : 1) Nappes, nappettes, carrés et bandes : …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). ‑ Sans support : 7410.11 ‑ ‑ En … La présente position comprend les produits définis par la Note 9 d) de la Section XV dont l'épaisseur n'excède pas … papier et disposées en livrets. Les autres feuilles minces, notamment le clinquant, sont souvent fixées sur papier, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques. …
Explanatory notes
… utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques (+). … du monde extérieur et indispensables au fonctionnement normal de l'organisme de l'homme ou des animaux. Le corps … 1 (thiamine (DCI), aneurine). La thiamine se trouve dans de nombreux produits végétaux ou animaux (enveloppes de graines …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. …
Explanatory notes
… et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. La présente position couvre : A) … présente position, mais suivent leur régime propre. Sont notamment classés dans ce groupe : Tous les jouets, … l'article constitue essentiellement un jouet (voir la Note explicative du n° 49.03). 21) Les billes constituant …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou …
Explanatory notes
… exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou … des huiles ou fractions du n° 15.09 . 1510.10 ‑ Huile de grignons d’olive brute 1510.90 ‑ Autres La présente position … par les caractéristiques fixées pour cette catégorie par la norme du Conseil oléicole international (COI/T.15/NC N° 3). …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.60
… des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …