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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par …
Explanatory notes
… cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthese ou par … qui est obtenue à partir de résidus de la distillation de certaines huiles brutes de pétrole ou par mélange d'huiles …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques …
Explanatory notes
… photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques … sous forme de disques ne sont pas impressionnés et sont généralement recouverts d'une émulsion photographique …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, … autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… 69.03 - Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, … autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). 6903.10 - Contenant en …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1
… Matières colorantes organiques synthétiques et préparations … visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de ces matières colorantes …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5909 > 5909.00
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1
… à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, …
Explanatory notes
… électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture. …
Explanatory notes
… sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture. … aux n°s 84.32 à 84.35 et qui sont des types utilisés à la ferme ou dans des exploitations similaires (coopératives …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. …
Explanatory notes
… ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son; cameras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. 8525 .50 ‑ Appareils d’émission … incorporant un appareil de réception ‑ Caméras de télévision, appareils photographiques numériques …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, …