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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg …
Classification opinions
… - Moteur bicylindre à deux temps; - Habitacle à deux sièges en enfilade; - Poids à vide : 216 kg; - Poids brut … 406 kg; - Vitesse de décrochage : 48 km/h; - Vitesse de croisière : 70 km/h; - Vitesse maximale : 80 km/h; - …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702
Explanatory notes
… position que les gravures, estampes et lithographies, anciennes ou modernes, qui ont été tirées directement , en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, …
Classification opinions
… 1. Papiers et cartons paraffinés, destinés à la fabrication de … disques de phonographe, présentés en rouleaux d'une largeur supérieure à 15 cm ou en feuilles rectangulaires d'une … à 36 cm, doublés ou non, sur la face destinée à former l'intérieur de l'emballage, d'une feuille mince d'aluminium …Section V > Chapitre 25 > Position 2521
… Castines; pierres à chaux ou à ciment. …
Explanatory notes
… 25.21 - Castines; pierres à chaux ou à ciment. Sous la présente position, sont … à la construction ( n ° s 25.15 ou 25.16 ). Quant à la dolomie, elle reste classée au n ° 25.18 . La craie relève du n ° 25.09 . Sous le nom de castines , on …Section IV > Chapitre 23 > Position 2307
… Lies de vin; tartre brut. …
Explanatory notes
… 23.07 ‑ Lies de vin; tartre brut. La lie de vin consiste en un résidu boueux qui se dépose dans les récipients au cours de la fermentation et du mûrissage du vin. En pressant ce liquide, on obtient la lie desséchée qui se présente en poudre, en …Section XI > Chapitre 55 > Position 5516
Explanatory notes
… ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : 5516.21 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.22 ‑ ‑ … En fils de diverses couleurs 5516.94 ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La …Section II > Chapitre 9 > Position 0906
… Cannelle et fleurs de cannelier. …
Explanatory notes
… 09.06 ‑ Cannelle et fleurs de cannelier (+). - Non broyées ni pulvérisées : … 0906.20 ‑ Broyées ou pulvérisées La cannelle est l'écorce intérieure de jeunes branches de certains arbres de la … type Chine ( Cinnamomum cassia (Nees) ex Blume ), du type Indonésie ( Cinnamomum burmanii (C.G.Nees) ) et du type …Section XV > Chapitre 72 > Position 7223
… Fils en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.23 ‑ Fils en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative … La présente position ne couvre pas les fils fins en aciers inoxydables, stériles, pour sutures chirurgicales ( …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506
… Piles et batteries de piles électriques. …
Explanatory notes
… 85.06 ‑ Piles et batteries de piles électriques (+) . 8506.10 - Au bioxyde de … 8506.80 - Autres piles et batteries de piles 8506.90 ‑ Parties Les piles électriques sont des générateurs de courant fonctionnant par transformation de l'énergie libérée par des réactions chimiques appropriées. …Section XI > Chapitre 61 > Position 6116
… Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. …