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Section XII > Chapitre 64 > Position 6401

Explanatory notes

… par ces mêmes procédés. 6401.10 - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal               - …

Section V > Chapitre 26 > Position 2620

Explanatory notes

… ‑ Contenant principalement du zinc : 2620.11 ‑ ‑ Mattes de galvanisation 2620.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Contenant … pas de procédés mécaniques. Les déchets qui proviennent du travail mécanique des métaux et les débris qui proviennent … en cuivre, zinc, étain, plomb, etc. 2)    Les mattes de galvanisation, provenant de la galvanisation du fer par …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810

Explanatory notes

… matières textiles Les broderies sont obtenues en faisant travailler des fils, dits fils brodeurs , sur un fond …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

… le transport de matériel lourd (chars de combat, engins de levage ou de terrassement, transformateurs électriques, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019

Explanatory notes

… (en caoutchouc le plus souvent) pour des applications très variées (brosses, éponges, disques plats ou à pointes, … destinés à éviter ou à traiter les escarres en faisant varier constamment les points d'appui du corps du malade et … notamment, des propriétés thérapeutiques de l'ozone (variété moléculaire de l'oxygène, de formule O 3 ), dans le …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844

Explanatory notes

… chimiques mais des propriétés physiques qui pourront varier d'un isotope à l'autre. Les éléments chimiques sont … n'ont pas une composition isotopique fixe, mais variable suivant le procédé d'obtention, il est impossible, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438

Explanatory notes

… pour la brasserie 8438.50 - Machines et appareils pour le travail des viandes 8438.60 - Machines et appareils pour la … dispositif de chauffage incorporé (bec de gaz, serpentin de vapeur, etc.). 5)  Les piluliers, berlingotières et autres … le calorisateur, sorte de réchauffeur d’eau à serpentin de vapeur et la cuve de diffusion, qui communique avec le …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514

Explanatory notes

… est utilisée pour obtenir de la chaleur, celle‑ci pouvant résulter, notamment, du passage du courant dans des … appareils industriels à micro-ondes, par exemple). Sont, en revanche exclus de la présente position les machines et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2912

Explanatory notes

… contenant d'autres fonctions oxygénées : 2912.41 ‑ ‑ Vanilline (aldéhyde méthylprotocatéchique) 2912.42 ‑ ‑ … stabilisant.       Le méthanal a des applications très variées : en synthèse organique (pour préparer des matières … de l'aldéhyde protocatéchique, qui se trouve dans la vanille. Il se présente en aiguilles brillantes, ou sous …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604

Explanatory notes

… voies ferrées que pour permettre la réalisation de divers travaux en bordure des voies. On range notamment ici : 1)    … machines‑outils, de générateurs électriques, d'appareils de levage (crics, palans, vérins, etc.), de dispositifs de … etc. 2)    Les wagons‑grues de tous types : wagons‑grues de relevage, wagons‑grues pour la pose ou la dépose des rails, …

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