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Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur;        e)   titre total du … mélangés qui sont assimilés aux produits ci‑dessus par application de la Note 2 de la Section XI. Les fibres … percée d'un très grand nombre d'orifices (pouvant atteindre plusieurs milliers); le sectionnement des câbles (pris …

Legal note

… été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur;        e)   titre total du …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils de chaîne. …

Legal note

… écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils de chaîne. …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… générale et sous réserve des exclusions rappelées à la Note explicative du n° 53.05, des matières textiles végétales … mélangés assimilés aux produits du présent Chapitre par application de la Note 2 de la Section XI. …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… appelés soies sauvages , d'insectes similaires (par exemple le Bombyx textor ). Parmi ces soies sauvages, ainsi … qui les produisent ont rarement pu être domestiquées, la plus importante est la soie tussah , produite par le ver à …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… Note explicative de sous-positions. N o 2106.10 Au sens de la … globalement (N x facteur de conversion)   de 65 % ou plus de protéines en poids sec, quelles que soient leurs …

Classification opinions

… par jour). Il présente une odeur et un goût de vanille. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2009 … 3. Préparation … %), d’arôme (crème vanille) et de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes : …

Legal note

… fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes : …

Section XI

Explanatory notes

… n°s 37.01 à 37.04;          g)   les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm … exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière plastique (Chapitre 39), ainsi que les tresses, tissus et … 50 à 55 ou des n°s 58.09 ou 59.02 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont classés comme s'ils étaient …

Legal note

… n°s 37.01 à 37.04;          g)   les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm … exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière plastique (Chapitre 39), ainsi que les tresses, tissus et … 50 à 55 ou des n°s 58.09 ou 59.02 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont classés comme s'ils étaient …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… Aux fins du n° 84.62, une ligne de refendage pour produits plats est une ligne de production composée d’un dérouleur, d'un dispositif de planage, d'un refendeur et d'un enrouleur. Une ligne de … soit directement, soit par l'intermédiaire d'une ou de plusieurs autres unités; et            3°)   être apte à …

Legal note

… Aux fins du n° 84.62, une ligne de refendage pour produits plats est une ligne de production composée d’un dérouleur, un dispositif de planage, un refendeur et un enrouleur. Une ligne de découpe … soit directement, soit par l'intermédiaire d'une ou de plusieurs autres unités; et            3°)   être apte à …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… et le fonctionnement de manière simultanée de plusieurs applications, y compris des applications tierces, … sens du n° 85.24, on entend par modules d’affichage à écran plat les dispositifs ou appareils destinés à afficher des … à écran plat peuvent notamment - mais pas seulement - être plats, incurvés, flexibles, pliables ou extensibles. Les …

Legal note

… et le fonctionnement de manière simultanée de plusieurs applications, y compris des applications tierces, … sens du n° 85.24, on entend par modules d’affichage à écran plat les dispositifs ou appareils destinés à afficher des … à écran plat peuvent notamment - mais pas seulement - être plats, incurvés, flexibles, pliables ou extensibles. Les …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        f)  les produits des … 3.- Tout produit qui pourrait relever de deux ou plusieurs positions du présent Chapitre doit être classé dans celle de ces positions placée la dernière par ordre de numérotation. 4.- Dans les …

Legal note

… ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        f)  les produits des … 3.- Tout produit qui pourrait relever de deux ou plusieurs positions du présent Chapitre doit être classé dans celle de ces positions placée la dernière par ordre de numérotation. 4.- Dans les …

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