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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5111 > 5111.20
… Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.20
… Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.80
… Autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2
… Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations …
Explanatory notes
… 34.02 - Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations … que celles du n° 34.01. - Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au détail : 3402.31 - - Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, …
Explanatory notes
… 84.49 ‑ Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, … striées (feutreuses à plateaux), l'une fixe, l'autre animée d'un mouvement de déplacement alternatif, et entre …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette ». …
Explanatory notes
… du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette ». A.‑ FILS GUIPES, LAMES … parfois les boucles de la spirale sont espacées; dans ce dernier cas, les fils guipés peuvent avoir plus ou moins …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients …
Explanatory notes
… et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients … et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques : 6909.11 - - En porcelaine 6909.12 - - Articles … en carbure de silicium, en dioxyde de zirconium, ou en nitrure de silicium, de bore ou d'aluminium, ou en une …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619 > 9619.00
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4
… Autres agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail …