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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.3 > 3827.32
… Autres, contenant des substances des n°s 2903.71 à 2903.75 …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. …
Explanatory notes
… coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. La présente position a trait à des ouvrages … (c'est‑à‑dire dont les parois sont en acier allié très résistant ou bien en tôle d'acier renforcée de béton armé, … deux parois est la plupart du temps rempli d'une matière réfractaire à la chaleur. Lorsque le volume d'un simple …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
Explanatory notes
… ou enveloppes similaires (naturelles ou artificielles) . Certains de ces produits peuvent toutefois ne pas comporter … forme cylindrique ou analogue de section ronde, ovale ou rectangulaire (à angles plus ou moins arrondis), leur étant conférée par moulage. Les saucisses, saucissons et …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un …
Explanatory notes
… 59.04 ‑ Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un … l'on utilise pour recouvrir les murs, les meubles ou les étagères, par exemple. Sont également classés ici les tissus (tissus de coton grattés notamment) recouverts de pâte de linoléum sans pigments (ces …Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. L'ardoise, qui a la propriété de se cliver en … par sciage ou autrement (par exemple, à l'aide d'un toron métallique) en blocs ou en plaques de forme carrée ou … ouvrages en ardoise agglomérée (ardoisine). Les ardoises et tableaux ardoisés préparés pour l'écriture ou le dessin, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …
Explanatory notes
… 62.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts … aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
Explanatory notes
… leur utilisation. Ces préparations sont le plus souvent à l'état plus ou moins pâteux et durcissent généralement après … au moyen d'un pistolet, d'une spatule, d'une truelle, d'une taloche ou d'outils similaires. I.- MASTIC DE VITRIER, … utilisés pour faire des obturations dures, étanches et résistant aux acides, ainsi que pour la fixation de pièces. 8) …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, …
Explanatory notes
… traduites après coup en d'autres éléments à l'aide de tables de conversion. Les instruments de l'espèce sont … créé par un prisme est éclairée par une lampe étalonnée, tandis que la zone extérieure est éclairée par le corps … qui enregistre les variations de température sur un tambour commandé par un mouvement d'horlogerie mécanique, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
Explanatory notes
… - Acide lactique, ses sels et ses esters 2918.12 - - Acide tartrique 2918.13 - - Sels et esters de l’acide tartrique … en médecine, etc. Parmi ses sels , on peut citer : a) Le tartrate de sodium . b) Le tartrate de potassium . c) L’ hydrogénotartrate de potassium ou crème de tartre (tartre raffiné). Le tartre brut …Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
… soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence). …