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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.2 > 9404.21
… En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.60
… Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9610 > 9610.00
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. …
Explanatory notes
… laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. A … blanchis, teints, frisés, ondulés, etc.) pour servir à la fabrication de postiches (perruques, mèches, nattes, … laine, les poils et les autres fibres textiles en masse, en câbles ou préparés pour la filature relèvent de la Section …Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES …
Explanatory notes
… Section XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49. …
Explanatory notes
… non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49. Les quatre groupes de composés compris … Le plus important des hydrures visés ici est l'hydrure de calcium (CaH 2 ) (hydrolithe), obtenu par combinaison directe de ses …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques …
Explanatory notes
… à pouvoir être complétées par d'autres indications de caractère accessoire par rapport à celles figurant déjà sur … d'un numéro de série sur une plaque donnant toutes les caractéristiques essentielles d'une machine, par exemple). … 73.25 , 73.26 , 76.16 , 79.07 , par exemple). b) Les caractères d'imprimerie ( n° 84.42 ) ou pour machines à …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou …
Explanatory notes
… à une paroi, etc. ou pour reposer sur un fondement, auquel cas il comporte une plaque d'assise, un socle, un bâti, etc. … susmentionnées, les articles ci‑après : Moulins à café ou à épices, moulins à légumes, petites machines à … des simples dénoyauteurs à ressort, à main), à boucher et à capsuler les bouteilles, à sertir les boîtes de conserves, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou …
Explanatory notes
… ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou … artificiellement, telles que l'émeri, le corindon, le carbure de silicium (carborundum), le grenat, la pierre ponce, le silex, le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de …