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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.2
… Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2
… Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des …
Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres …
Explanatory notes
… valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres … ou de timbres de quittance, sur les reçus, certificats, chèques, etc. Les timbres de surtaxe, pour rétablir ou … pour collections relèvent du n° 97 . 05 . E) Les chèques . Ce sont des formules en blanc, timbrées ou non, …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. …
Explanatory notes
… et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d’huiles. - Huiles de pétrole ou de … - Déchets d’huiles : 2710.91 - - Contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de …
Explanatory notes
… en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de … aux produits de l'espèce, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.20
… Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417 > 8417.10
… Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.4
… et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4004 > 4004.00
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.10
… Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats …