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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.20
… de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.20
… et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origines microbiennes …
Section V > Chapitre 27 > Position 2705 > 2705.00
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3
… Autres bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00
… bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche …
Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres …
Explanatory notes
… cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthese ou par d'autres … 2712.20 ‑ Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile 2712.90 ‑ Autres A) Vaseline La vaseline … onctueuse, de couleur blanche, jaunâtre ou brun foncé, qui est obtenue à partir de résidus de la distillation de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des …
Explanatory notes
… 70.13 - Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des … - Autres On range dans la présente position les catégories suivantes d'articles, dont la plupart sont obtenus par … assiettes, saladiers, sucriers, saucières, coupes (à fruits, à gâteaux, etc.), raviers, jattes, beurriers, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse …
Explanatory notes
… que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse … (les turbines à vapeur, par exemple) ou des appareils qui utilisent la vapeur comme source d'énergie … encore à alimenter en vapeur les appareils de chauffage, de cuisson, de stérilisation, etc., y compris les chaudières …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou …