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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0402
… Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 04.02 ‑ Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (+) . 0402.10 ‑ … de sucre ou d'autres édulcorants 0402.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend le lait, tel qu'il est défini dans la Note …Section XI > Chapitre 52 > Position 5207
Explanatory notes
… moins 85 % en poids de coton 5207.90 ‑ Autres La présente position couvre les fils de coton (autres que les fils à … coudre) conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
Explanatory notes
… similaires, et leurs parties 3925.90 - Autres La présente position ne couvre que les articles mentionnés dans la Note 11 du présent Chapitre. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N ° 3925.20 Le n ° 3925.20 couvre les portes …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203 > 7203.10
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer …