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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5311 > 5311.00
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.1
… Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, même texturés …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.5
… Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours par mètre …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.3 > 5403.32
… De rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours par mètre …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.10
… De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.2 > 6115.21
… De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.2 > 6115.22
… De fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, …
Explanatory notes
… artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, … de silicium (carborundum), le grenat, la pierre ponce, le silex, le quartz, le sable, le verre ou similaires, … ou encore pour aiguiser les garnitures de cardes, par exemple. …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. …
Explanatory notes
… - Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre : 5402.44 - - D’élastomères … sans support (gâteaux, manchons, etc.). Indépendamment des exclusions déjà prévues, la présente position ne comprend … de filaments synthétiques ( n° 56.05 ). ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 5402.31 à 5402.39 On …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704 > 3704.00
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés …