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Section VI > Chapitre 28 > Position 2808

Explanatory notes

… (acide sulfamique) ( n° 28.11 ) qui ne doit pas être confondu avec les acides sulfonitriques. b)    L'azoture …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2819

Explanatory notes

… un pigment appelé vert d'oxyde de chrome qu'il ne faut pas confondre avec les mélanges de chromates de plomb et de bleu …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… IV.C), pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… 3)   Les résidus acides et les terres décolorantes usées renfermant une certaine proportion d'huiles de pétrole. La …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306

Explanatory notes

… à cet usage, sont employés comme engrais; d'autres enfin sont utilisés pour l'extraction de l'huile essentielle …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… ou d'équidés sont utilisés plus particulièrement pour la confection d'empeignes de chaussures. La variété dite …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… et leurs parties en pelleteries ou auxquels la pelleterie confère leur caractère essentiel, par exemple les …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… ainsi préparées, restent classées ici lorsqu'elles sont enfermées dans des boyaux, estomacs, vessies, peaux ou …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… suivant leurs caractéristiques, pour l'habillement, la confection de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

Explanatory notes

… hybrides que l’on peut distinguer entre eux par la configuration de leur motorisation (hybride parallèle, …

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