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Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… des métaux (même précieux) ou bien des pigments déposés sur une feuille de matière quelconque, servant de support. … par leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. Toutefois, dans le cas de préparations …

Legal note

… des métaux (même précieux) ou bien des pigments déposés sur une feuille de matière quelconque, servant de support. …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières … du n° 92.01) dont le fonctionnement est basé sur un phénomène électrique ou électronique et qui ne peuvent …

Legal note

… général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les … l'espèce vont des arbres, arbustes et arbrisseaux jusqu'aux jeunes plants de légumes ou de tous autres végétaux (y …

Legal note

… deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive … préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive …

Legal note

… préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars. CONSIDERATIONS … GENERALES Les produits compris dans ce Chapitre forment une classe bien distincte des préparations alimentaires …

Legal note

… à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars. …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (n° 39.23);                 b)   les …

Legal note

… plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (n° 39.23);                 b)   les …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… gaz naturel. Par polymérisation de ces produits, on obtient une substance qui est pressée à l'état fondu ou dissoute dans un solvant approprié, à travers les orifices d'une filière (à l'air ou dans un bain coagulant approprié), …

Classification opinions

… plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : … textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… générales de la Section XI. Le Chapitre 53 traite, d'une manière générale et sous réserve des exclusions …

Classification opinions

… plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : … textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… également du présent Chapitre. Le Chapitre 50 couvre, d'une manière générale, la soie, y compris les mélanges de …

Classification opinions

… plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : … textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006

Explanatory notes

… photographiques : 9006.53 ‑ ‑ Pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm. 9006.59 ‑ ‑ Autres               ‑ …

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