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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou …
Explanatory notes
… de fer 7203.90 ‑ Autres La présente position comprend les produits ferreux obtenus par réduction du minerai sans … ils s'en différencient notamment par l'aspect brillant de leur surface obtenue par découpage. Les produits ferreux …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1 > 7321.19
… Autres, y compris les appareils à combustibles solides …
Classification opinions
… 1. Barbecue non électrique, à usage domestique, en acier inoxydable fonctionnant au moyen de miroirs en acier et utilisant uniquement l'énergie solaire pour la cuisson. Application des RGI 1 et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549
… Déchets et débris électriques et électroniques. …
Explanatory notes
… et électroniques (+). - Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; … considérées comme déchets électroniques au terme de leur cycle de vie. Pour constituer des déchets électroniques …Section XV > Chapitre 82 > Position 8213
… Ciseaux à doubles branches et leurs lames. …
Explanatory notes
… 82.13 ‑ Ciseaux à doubles branches et leurs lames. Les ciseaux de la présente …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108
… Mouvements de montres, complets et assemblés. …
Explanatory notes
… ‑ A remontage automatique 9108.90 ‑ Autres Sont compris ici les mouvements de montres, non emboîtés, terminés, … électronique numérique (diodes émettrices de lumière (LED) ou affichages à cristaux liquides (LCD)). Les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502
… Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. …
Explanatory notes
… électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) - Autres groupes … commun (voir les Considérations générales de la Section), l'ensemble relève de la présente position. Les groupes …Section II > Chapitre 10 > Position 1008
… Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. …
Explanatory notes
… 10.08 ‑ Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales (+). 1008.10 ‑ Sarrasin …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113
… Bracelets de montres et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.13 ‑ Bracelets de montres et leurs parties. 9113 .10 ‑ En métaux précieux ou en plaqués … ou argentés 9113.90 ‑ Autres La présente position comprend les bracelets de montres de tous genres. On considère comme …Section XV > Chapitre 75 > Position 7506
… Tôles, bandes et feuilles, en nickel. …
Explanatory notes
… 75.06 ‑ Tôles, bandes et feuilles, en nickel. 7506.10 ‑ En nickel …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.32
… Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures …