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Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Explanatory notes

… etc.) restent classés dans la présente position, s'ils conservent les caractéristiques essentielles du papier et du …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… avec des parties en matières textiles, pour autant qu'ils conservent leur caractère essentiel d'articles en …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… par une voilure pliable, des suspentes en cordage servant à les diriger dans les courants aériens et d'un …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… et cabinets 9112 .90 ‑ Parties Sont compris ici, sous la réserve ci‑après , les habitacles (cages, cabinets et …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… - - En rotin 4602.19 - - Autres 4602. 90 - Autres Sous réserve des exclusions qui figurent dans les Considérations …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

… formant un motif décoratif pour autant que ces piqûres servent essentiellement au capitonnage et ne forment pas de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… ( n° 48.14 ). c)    Les tissus revêtus de tontisses, même pourvus d'un support supplémentaire ou ayant subi une …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813

Explanatory notes

… (y compris les garnitures fixées sur une plaque métallique, pourvue d'alvéoles, de languettes perforées ou d'autres …

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