Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
… Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de …
Explanatory notes
… 61.17 - Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de … d'accessoires du vêtement, en bonneterie. 6117.10 - Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, … n° 95.06 pour la pratique des sports. 8) Les étiquettes, écussons, blasons, chiffres, initiales, étoiles, etc., sauf …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
… (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. Le … par exemple) est obtenu en vulcanisant le caoutchouc avec une forte proportion de soufre (supérieure à 15 parties … 93 ). f) Les meubles, les luminaires et appareils d’éclairage et autres articles du Chapitre 94 . g) Les …Section IV > Chapitre 20 > Position 2006
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au …
Explanatory notes
… 20.06 ‑ Légumes , fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au … sirop contenant du sucre interverti ou du glucose mélangés avec du saccharose , mélange qui ne se cristallise pas au … produits égouttés dans un sirop de saccharose qui donne, en séchant, un revêtement mince et brillant. Les produits …Section II > Chapitre 9 > Position 0904
… genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… Piper ; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , séchés ou broyés ou pulvérisés. ‑ Poivre; … Piper . Ce terme couvre les graines de toutes les espèces de poivre du genre Piper ( à l'exception du poivre …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.40
… Pâtes, poudres et autres préparations à récurer …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.2
… Déchets et débris d'aciers alliés …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5903 > 5903.10
… Avec du poly(chlorure de vinyle) …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.20
… Gazes et toiles à bluter, même confectionnées …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.6
… Autres, soudés, de section non circulaire …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.1 > 8450.12
… Autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée …