WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; …
Explanatory notes
… obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; … 2 ° ) les articles obtenus à partir des produits déjà assemblés du n ° 46.01, à savoir, à partir de tresses ou d'articles similaires ou encore de matières à …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). 6902.10 - … ° Note explicative de sous-positions. N° 6902.10 Pour le classement dans la présente sous-position, il convient de …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans …
Explanatory notes
… ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans … 1) Les cartes postales illustrées , portant une impression impliquant leur usage comme cartes postales et … similaires ne portant pas l'indication de leur usage sont classés au n ° 49.11 . Les cartes postales imprimées dont …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la …
Explanatory notes
… 48.07 ‑ Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la … de couches de papier soudées sans liant par simple compression ‑ par le fait qu'après immersion dans l'eau ou … utilisée; ces différentes couches constitutives se séparent aussi généralement sous l'effet de la combustion du papier. …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages …
Explanatory notes
… baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages … de la céramique rendue imperméable par émaillage ou par une cuisson prolongée : grès cérames, faïences (du type … Les réservoirs de chasse en céramique restent classés dans la présente position, même lorsqu'ils sont …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.66
… Tissus à maille ouverte d'une largeur excédant 30 cm …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.21
… Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305 > 8305.10
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446 > 8446.2
… Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes …