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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes … au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant …
Explanatory notes
… verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes … ensemble d'articles en verre en apparence très diversifiés, mais dont la caractéristique essentielle est qu'ils servent … de maroquinerie (sacs à main, etc.) ou encore pour l'isolation des conducteurs électriques. Ces perles, même de …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.10
… Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux …
Classification opinions
… une série de boutons poussoirs pour la commande d'un dispositif électromécanique incorporé qui amène à la hauteur voulue le « plateau » choisi contenant les documents à consulter. Adoption : 1972 …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des … industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; …
Explanatory notes
… graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des … industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; … cailloux, les graviers et toutes les pierres concassées (y compris des mélanges de différents types de pierres), des …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même …
Classification opinions
… 1. Tapis électrique chauffant en matières textiles (90 cm de longueur x 45 cm de largeur x 1 cm d'épaisseur), constitué de deux couches entre lesquelles est insérée une résistance électrique en forme de S servant de source de …Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60
… Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions …
Classification opinions
… Le profil des principaux acides gras de ce produit consiste en acides gras polyinsaturés, tels que 40 à 45 % … et 0 à 15 % d’acide linoléique. Cette huile peut être utilisée en tant qu’ingrédient dans les domaines de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur …
Classification opinions
… - Poignée; - Pédalier complet; - Commande de vitesse(s); - Mécanisme de freinage/freins; - Boîtier de pédalier; - … - Freins; - Bras de manivelle; - Pédalier; - Plateau; - Visserie du plateau; - Dérailleur avant; - Collier de selle. …Section IX > Chapitre 44 > Position 4421
… Autres ouvrages en bois. …
Explanatory notes
… 44.21 - Autres ouvrages en bois. 4421.10 - Cintres pour vêtements 4421.20 - Cercueils … que ceux déjà classés dans les positions précédentes ou repris, quelle qu'en soit la matière constitutive, dans … qui sont généralement utilisées pour l'enroulement de fils isolés pour l'électricité. 2) Le matériel pour l'économie …Section X > Chapitre 47 > Position 4701
… Pâtes mécaniques de bois. …
Explanatory notes
… 47.01 ‑ Pâtes mécaniques de bois. La pâte mécanique de bois est obtenue uniquement par … de rondins ou de quartiers de bois préalablement écorcés et parfois privés de leurs nœuds. Obtenue à froid, la pâte dite mécanique blanche est de teinte assez claire, mais de faible ténacité, les fibres étant brisées. La même …Section XX > Chapitre 96 > Position 9604
… Tamis et cribles, à main. …
Explanatory notes
… 96.04 ‑ Tamis et cribles, à main. Sous le nom de tamis à main et de … , on désigne les articles constitués par une toile ou un treillis à mailles plus ou moins serrées, fixés sur un cadre (généralement de bois ou de métal) de section carrée ou circulaire et dont on …Section II > Chapitre 8 > Position 0805
… Agrumes, frais ou secs. …